documents consultables en Mairie |
ordres du jour |
CONSEIL
MUNICIPAL DU
21/06/2018 |
-
Avancée du chantier de requalification des rues du centre bourg
-
Demande de subventions du réseau télécommunication
-
PNR : vote
-
Vente des biens sans maître
-
Informations et questions diverses
|
CONSEIL
MUNICIPAL DU
01/06/2018 |
-
Emprunt pour acquisitions immobilières
-
Délibération rectificative CA 2017
-
Délibération portant désaffectation, aliénation et classement du chemin rural de “Réal” après enquête publique
-
Demande de dérogation au repos dominical pour personnel du château Sociando-Mallet
-
Informations et questions diverses (si le temps le permet)
|
CONSEIL
MUNICIPAL DU
04/05/2018 |
-
Délibérations pour aquisitions des maisons Chaussard et Frigo et les demandes de subventions nécessaires
-
Délibération pour contracter un emprunt de 170 000 € pour acquisitions des immeubles et réhabilitation du centre bourg
-
Délibération prise de possession des biens sans maître
-
Tirage au sort du Jury d’Assises 2019
-
Informations et questions diverses si l’horaire le permet
|
CONSEIL
MUNICIPAL DU
29/03/2018 |
-
Vote du Budget Primitif 2018 de la Commune, du Port et du Foyer
-
Délibération du FDAEC, des 3 taxes
-
Délibérations à prendre suite au vote des budgets primitifs 2018
Commune, Port et Foyer
-
Questions diverses
|
CONSEIL
MUNICIPAL DU
20/03/2018 |
-
Vote du compte administratif Commune, Port et Foyer 2017
-
Vote du compte de gestion Commune Port et Foyer 2017
-
Affectation des résultats 2017 Commune, Port et Foyer
-
Orientation budgétaire 2018 Commun, Port et Foyer
-
Question diverses
|
CONSEIL
MUNICIPAL DU
16/02/2018 |
- Ecole : organisation des rythmes scolaires rentrée septembre 2018
- Décision acquisition maison Chaussard.
|
CONSEIL
MUNICIPAL DU
22/01/2018 |
- délibérations à prendre pour les travaux voirie 2018
- autorisation de dépenses d’investissement 2018
- prix du repas des aînés
- recrutement pour le service du repas des aînés
- tarifs columbarium
- délibération taux avancement de grade après avis du Comité Technique du CDG 33
- informations et questions diverses
|
CONSEIL
MUNICIPAL DU
21/12/2017 |
- SIAEPA transfert de la compétence “contrôle et maintenance des hydrants au SIAEPA de la région de Saint Estèphe”
- Travaux mise en souterain de la ligne électrique basse tension à Carmail: convention de servitudes
- Communauté de commune Médoc Coeur de Presqu’île: présentation pour adoption du rapport n°1 de la CLECT
- Information et questions diverses
|
CONSEIL
MUNICIPAL DU
4/12/2017 |
- Délibérations diverses sur la CDC et Bassins Versants
- Décisions Modificatives
- Ajustement des derniers comptes
- Contrats de travail de Florence Birot, Cindie Polaert, Michael MARTIN
- L’attitude de Monsieur le Carrour nécessite une prise de décision de police portuaire: discussion
- Chemin rural de Réal : enquête publique
- Etat d’avancé sur l’apt bibliothèque et travaux divers
- Vos suggestions
- Questions diverses
|
CONSEIL
MUNICIPAL DU
14/11/2017 |
- Trouver un nom pour le chemin rural derrière FRANCHINI
- Décisions Modificatives
- Analyse de la situation du personnel technique
- Dates définitives à retenir pour la fin d’année
- Explications sur les travaux terminés, en cours ou à prévoir
- Questions diverses
|
CONSEIL
MUNICIPAL DU
16/10/2017 |
- Enfouissement des réseaux rues du bourg : subvention SIEM
- Décisions modificatives
- Bibliothèque : création d’une régie pour vente jeu du patrimoine
- Communauté de Communes Médoc Coeur de Presqu’Ile :
* Reversement fonds d’amorçage des TAPS 2016/2017 et 2017/2018
* CISPD : désignation des membres
- SMICOTOM : validation règlement
- Chemin rural lieu-dit “Réal” : finalisation de l’accord passé par le conseil municipal avril 1997
- Personnel communal
- Motions de l’Association des Maires Ruraux :
* Compétence Eau et Assainissement
* Contrats Aidés
* Loi en faveur des communes et de la ruralité
* Logement
- Problèmes d’incivilité concernant M. Hoët, locataire de M. Frigo
- Informations et questions diverses
|
CONSEIL
MUNICIPAL DU
7/09/2017 |
- Désignation de deux personnes qualifiées pour siéger au sein de la CDC dans le cadre de la commission CISPD
- Retour après inauguration de l’espace jeunesse
- Orientation des travaux à prévoir dans le mois de septembre
- Etat des lieux entre nos projets et nos finances
- Vos suggestions, pour travailler durant le mois des vendanges
- Questions diverses
|
CONSEIL
MUNICIPAL DU
22/06/2017 |
- Décisions modificatives
- Convention SMIDDEST : création ouvrage de protection contre les inondations
- Délibération de principe pour le recrutement de personnel occasionnel ou saisonnier
- Visite de la future maison des jeunes
- Informations et questions diverses
|
CONSEIL
MUNICIPAL DU
23/05/2017 |
- DM pour travaux en régie toiture Maison des Jeunes
- Nouvelle convention BDP
- Décision définitive à prendre sur le montant du loyer du restaurant suite aux difficultés conjoncturelles
|
CONSEIL
MUNICIPAL DU
25/04/2017 |
- Loyer restaurant « Le Saint-Seurin »
- Tirage au sort du Jury d’Assises pour l’année 2018
- Communauté de Communes Médoc Cœur de Presqu’île :
-désignation de deux représentants auprès de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
-désignation d’un représentant auprès de la commission « mutualisation »
- Conseil Départemental de la Gironde : adhésion à « Gironde Ressources »
- AAPAM : convention de partenariat
- Association des Maires Ruraux de France :
-motion contre la hiérarchisation des citoyens et des territoires
-motion pour un retour de l’Etat dans les territoires ruraux
-motion pour la modification de l’instruction des demandes de cartes nationales d’identité
- Informations et questions diverses
|
CONSEIL
MUNICIPAL DU
9/03/2017
|
- Discussion autour de la toiture de l’immeuble Drouet et fenêtres du 1er étage
- Délibération actant le marché de procédure adaptée des travaux voirie du centre bourg
- Nouvelle approche budgétaire au regard des contraintes diverses
- Communauté de Communes Médoc Cœur de Presqu’île : opposition au transfert de pouvoir de police
- Discussion sur l’OPAH
- Informations et questions diverses
|
CONSEIL
MUNICIPAL DU
16/02/2017 |
- Enfouissement des réseaux rues du bourg : subvention SIEM
- Décisions modificatives
- Bibliothèque : création d’une régie pour vente jeu du patrimoine
- Communauté de Communes Médoc Coeur de Presqu’Ile :
Reversement fonds d’amorçage des TAPS 2016/2017 et 2017/2018
CISPD : désignation des membres
- SMICOTOM : validation règlement
- Chemin rural lieu-dit “Réal” : finalisation de l’accord passé par le conseilmunicipal avril 1997
- Personnel communal
- Motions de l’Association des Maires Ruraux :
Compétence Eau et Assainissement
Contrats Aidés
Loi en faveur des communes et de la ruralité
Logement
- Problèmes d’incivilité concernant M. Hoët, locataire de M. Frigo
- Informations et questions diverses
|
CONSEIL
MUNICIPAL DU
24/01/2017 |
- Autorisation dépenses d’investissement 2017
- Orientations budgétaires 2017
- Prix du repas des aînés
- Recrutement service du repas des aînés
- Marché d’achat électricité 2018/2019
- Communauté des Communes : compétence PLUi
- Informations et questions diverses
|
CONSEIL
MUNICIPAL DU
8/12/2016 |
- DM pour enregistrer les parcelles de biens sans maitre au patrimoine
- Choix définitif pour le véhicule l’express est hors service
|
CONSEIL
MUNICIPAL DU
9/11/2016 |
- Décision du conseil Municipal suite à la réunion de la CAO (Commission d’appeld’offres) : lancement des travaux
- Retour des habitants sur la dernière tranche d’assainissement réalisée au Villa
- Information sur le dossier de Monsieur FATIN Didier
- Point comptable sur nos finances au regard des travaux effectués en 2016
- Décisions Modificatives ; créances irrécouvrables
- Composition du Conseil Communautaire de la Communauté issue de la fusion Centre et Cœur Médoc : fixation du nombre de sièges – Répartition des siègeselon la règle de droit commun
- Orientations d’embauche du personnel atelier/voirie
- Lancement possible des travaux carrelage, escalier et façade nord de l’école –décision de solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental pour 2017
- Vos questions, vos requêtes quelle direction doit prendre l’orientation budgétaire 2017
- Questions diverses
1. Date de l’arbre de Noël
2. Approbation du rapport d’activité 2015 de la CCCM
3. Modifications du Plan Communal de Sauvegarde
|
CONSEIL
MUNICIPAL DU
21/09/2016 |
- Travaux Foyer des Jeunes: Informations commission d’appel d’offres
- Démission d’un conseiller municipal: remplacement au sein de la commission d’appel d’offres.
- Décisions modificatives
- Permanence du bus durant les vacances scolaires
- Informations et questions diverses
|
CONSEIL
MUNICIPAL DU
30/08/2016 |
- Prix de la cantine scolaire 2016-2017
- Désignation d’un maître du Port en renfort de Mme Vergez et M Savignac
- CCCM réseau des bibliothèques du centre Médoc – adoption de la charte
- Location d’un jardin du Trale
- Prix de la maison des jeunes
- Convention de serviture ERDF
- Permanence bus
- Suivi de l’assainissement
- Compte rendu de la réfection des chaussées Général de Gaulle et Georges Mandel
- Situation de la collectivité au regard de l’attitude de M. Fatin Didier
- Questions diverses
|
CONSEIL
MUNICIPAL DU
27/07/2016 |
- Suite affaire Tribunal Administratif
- DM budget commune travaux Orange
- Modification indiciaire salaires
|
CONSEIL
MUNICIPAL DU
21/07/2016 |
- Dossier Freddy FATIN
- Avancement des travaux
- Compte rendu réception du chantier route
|
CONSEIL
MUNICIPAL DU
13/06/2016 |
- Avenant au marché de travaux rue du Général de Gaulle/rue Georges Mandel
- Maison des Jeunes : agent complémentaire
- CCCM : rejet de la fusion des communautés de communes
- CCCM : avenant à la convention urbanisme mutualisé
- CCCM : baisse importante de ressources liée à l’augmentation du Fonds
- National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales
- (FPIC)
- CCCM : fonds d’amorçage réforme des rythmes scolaires
- Approbation des nouveaux horaires de l’école
- Motion de soutien à la candidature de la ville de Paris à l’organisation des Jeux
- Olympiques et Paralympiques d’été de 2024
- État d’avancement des chantiers en cours
- Fête du Port de la Maréchale
- Informations et questions diverses
|
CONSEIL
MUNICIPAL DU
10/05/2016 |
- Objet unique : Travaux routier sur le bourg
|
CONSEIL MUNICIPAL DU
26/04/2016 |
- Proposition de motion concernant l’alerte aux populations dans le cadre
- du PPI du CNPE du Blayais
- Tirage au sort de trois électeurs en vue de l’établissement de la liste
- préparatoire du Jury d’Assises pour l’année 2017
- Projet de fusion de la Communauté de Communes en discussion devant
- Monsieur Le Préfet
- Validation de la décision de la commission d’appel d’offres : travaux rue
- du Général de Gaulle
- Information sur la chantier de la rue du Général de Gaulle : début travaux
- avancé le 28 avril
- Nouvelle maison des jeunes : demande de subvention auprès du Conseil
- Départemental
- Vote pour les investissements retenus dans le cadre du FDAEC
- Décisions modificatives budgets
- Informations et questions diverses
|
CONSEIL MUNICIPAL DU24/03/2016
|
- Vote du Compte de Gestion 2015 de la Commune, du Port et du Foyer
- Vote du Compte admnistratif 2015 de la Commune, du Port et du Foyer
- Vote du Budget Primitf 2016 de la Commune, du Port et du foyer
- Questions diverses
|
CONSEIL MUNICIPAL DU 22/02/2016 |
- Travaux voirie rue du Général de Gaulle/carrefour RD 2 et 203 : Lancement du marché en procédure adaptée.
- Informations et questions diverses.
+ information sur le tennis
+ schéma communauté de commune
+ délibération au sujet de la grille IAT
+ formation des élus à l’analyse financière
+ implantation d’une table d’orientation
+ motion concernant la fusion des CDC |
CONSEIL MUNICIPAL DU 13/01/2016 |
- Annuler la délibération n° 85 de 2015 du 2 décembre 2015 relative à la création d’un caveau général (ossuaire) et en prendre une nouvelle = caveau général A30 au lieu de D6.
- Parler d’un don pour l’école 150 €
- Prix du repas des aînés 2016.
- Recrutement pour le repas des aînés.
- Contrat de Florence BIROT.
- Délibération d’autorisation d’investissement pour 2016
|
CONSEIL MUNICIPAL DU 2/12/2015 |
- Droit de préemption urbain
- Cimetière : Création d’un caveau général
- Pays Médoc : est-il utile d’adhérer au Conseil Local d’Information et de Coordination (CLIC) Médoc.
- Animation du repas des aînés
- Analyse des demandes du Conseil d’École du 26 novembre
- Première lecture des orientations budgétaires 2016 : analyse comptable – DETR envisageable
- Informations et questions diverses.
|
CONSEIL MUNICIPAL DU 5/11/2015 |
- Devis MAM
- Approche du problème Sandrine
|
CONSEIL MUNICIPAL DU 14/10/2015 |
- Visite de la maison Drouet (départ mairie 18 h 30)
- Décisions modificatives
- Permanence bus durant les vacances scolaires
- Retrait d’une IAT
- Contrat M. Bellamy Jean-Philippe
- Maison d’Assistants Maternels : avancée du dossier
- CCCM : convention de partenariat pour la mise à disposition de données numériques
- CCCM : rapport d’activités 2014
- Pays Médoc : Centre Local d’Information et de Coordination (CLIC)
- Avancée du raccordement assainissement quartier “Villa”
- Informations et questions diverses
|
CONSEIL MUNICIPAL DU 30/06/2015 |
- Décisions modificatives :
modification des caniveaux prévus à la Maréchale
clefs dématérialisation
|
CONSEIL MUNICIPAL DU 17/06/2015 |
- Décisions modificatives
- Délibération pour FDAVC rue Georges Mandel
- Délibération pour place Emile Gourdon
- Remboursement emprunt MTV
- Montage et démontage du matériel communal
- Protocole d’accord de mise à disposition pour le bulletin municipal
- Informations et questions diverses
|
CONSEIL MUNICIPAL DU 28/05/2015 |
- Plan Communal de Sauvegarde
- Délibération autorisation convention CCCM urbanisme avec création service urbanisme commun
- Création poste adjoint technique principale 2ème classe
- Création poste ATSEM principal 1ere classe
- Délibération désherbage bibliothèque
- Rallye
- Décisions modificatives
- Questions diverses.
|
CONSEIL MUNICIPAL DU 13/04/2015 |
- Créances irrécouvrables
- Lancement des divers projets présentés au DOBAutorisation convocation conseil municipal par mail
- wc public mairie
- cour de l’école
- remboursement anticipé emprunt MTV
- tranche assainissement 2015
- Studio sur bibliothèque
- Achat maison Drouet
- CCCM : désignation d’un titulaire et d’un suppléant pour la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées
- École : horaire suite modification des TAP
- Jury d’Assises 2016 : tirage au sort de 3 électeurs
- Dématérialisation des données d’état civil et électorales avec l’INSEE
- Dématérialisation des données du recensement militaire
- Dissolution du Syndicat Intercommunal IME/CAT Médoc
- Réparation probable d’une partie du perré
- Informations et questions diverses
|
CONSEIL MUNICIPAL DU 25/03/2015 |
- Approbation du Compte de Gestion: Port, Foyer, Commune 2014
- Approbation et vote du Compte administratif: Port, Foyer, Commune 2014
- Affectation des résultats: Port, Foyer, Commune 2014
- Vote du budget: Port, Foyer, Commune 2014
- Informations et questions diverses
|
CONSEIL MUNICIPAL DU 19/03/2015 |
- Protection inondation – PAPI – voir pour digue éventuelle au port de la Maréchale
|
CONSEIL MUNICIPAL DU 5/03/2015 |
- DOB (Débat d’orientation budgétaire)
- Nouvelle délibération nécessaire pour le plan de financement DETR équipement sportif jeunesse
- Démontage par Full Contact de la scène de la vieille salle des fêtes et réutilisation des douches
- Inventaires des travaux réalisés
- Chantier Jeunes
- Étude plus approfondie de l’IAT
- Questions et propositions diverses
|
CONSEIL MUNICIPAL DU 20/02/2015 |
- Enfouissement du réseau téléphonique rue Clément Lemaignan/rue du Général de Gaulle: demande de subvention auprès du Conseil Général
|
CONSEIL MUNICIPAL DU 13/01/2015 |
- Affaire Miklik
- Délibération autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget
- Prix du repas des aînés – autorisation recrutement personnel pour le service du repas des aînés
- Présentation d’orientations budgétaires 2015 avec planification des divers chantiers possibles : l’école, le mini-stade jeunesse avec local, les rues du centre bourg.
- Dossier DETR retenu et proposé à l’Etat en fonction des priorités souhaitées par
les élus et de la volonté de l’état.
- Bonification salariale de certains agents après la baisse de rémunération du maire.
- Numérotation de la rue de Quimper et de la rue du Magnolia
- Informations et questions diverses si l’horaire le permet.
|
CONSEIL MUNICIPAL DU 9/12/2014 |
- Décisions modificatives
- Dématérialisation : Avenant n°1 convention Préfecture
- Travaux rue Georges Mandel et cour d’école : Présentation des devis
- Orientation budgétaire future DETR
- Assainissement 5° tranche « Villa » : lancement consultation maîtrise d’oeuvre
- Information et questions diverses
|
CONSEIL MUNICIPAL DU 20/11/2014 |
- décisions modificatives
- taxe d’aménagement
- reprise des concessions en état d’abandon
- informations et questions diverses
|
CONSEIL MUNICIPAL DU 30/10/2014 |
- Taxe d’aménagement à revoter
- Délibération pour reprise des concessions en état d’abandon
- Réflexion approfondie sur les travaux à prévoir : rue Georges Mandel, wc public,
- court de tennis, place de la mairie, autres…
- Réglementation du dépôt du Pas Devant
- Questions diverses
|
CONSEIL MUNICIPAL DU 04/09/2014 |
- Délibération sur le classement Voie Communale au Trale (Guder)
- Droit de préemption urbain, refaire la zone
- 3 personnes pour le CISPD de la CCCM/ rapport d’activité
- Rallye, enfouissement des lignes et estimation de l’éclairage publique
- Tarifs cantine
- Point sur les affaires en cours
- Questions diverses
|
CONSEIL MUNICIPAL DU 05/06/2014 |
- Point sur les bâtiments
- point sur les dossiers en cours (ralentisseurs, école, éclairage foot…)
- Informations et questions diverses
|
CONSEIL MUNICIPAL DU 05/05/2014 |
- Analyse du compte rendu de la commission du Port de la Maréchale
- Les ralentisseurs : décisions sur les dernières modifications
- Virage de Bel Orme, début des travaux « URGENT »
- Questions diverses
|
REPRESENTATION SYNDICATS ASSOCIATIONS |
REPRÉSENTATION AUPRÈS DES DIVERS SYNDICATS OU ASSOCIATIONS |
COMPOSITION COMMISSIONS MUNICIPALES |
CONSTITUTION DES COMMISSIONS MUNICIPALES |
CONSEIL MUNICIPAL DU 10/04/2014 |
- Délégation au Maire de certaines attributions
- Constitution des commissions communales
- Désignation des délégués auprès de diveers syndicats ou associations
- Indemnités du Maire et des Adjoints
- Tarifs du CLSH
- Tirage au sort Jury d’Assises 2015
- Questions diverses
|
CONSEIL MUNICIPAL DU 03/02/2014 |
- Estimation des excédents budgétaires 2013
- Point sur les projets en cours à finaliser
- Orientation budgétaire 2014
- Acquisition d’illuminations à prix soldé : décision
- Vente terrains à M. Tereygeol : prix à déterminer
- Personnel communal : réappréciation de la grille indiciaire et embauche d’un CUI
- pour l’été
- Décision de justice à prendre concernant le commerce
- Informations et questions diverses
Installation d’un clapet pour évacuer les eaux de ruissellement derrière maisons
Bernet- Rollande/Simon à la Maréchale et regard sur la canalisation existante
Autres informations et questions diverses selon vos suggestions
|
|
|
2012 |
|
CONSEIL MUNICIPAL DU 03.05.2012 |
- Rallye du Médoc
- Carte communale
- Projets restaurant et guinguette
- Maison rue de Quimper
- Informations hangar des cantonniers
- CCCM : modification des statuts – prise de compétence zone développement éolien
- CCCM : diagnostic ERP – constitution d’un groupement de commandes
- terrain ZB 29 “Le Trale”
- Projet de périmètre du syndicat mixte issu de la fusion du SIBV Centre Médoc et du SIBV du Gargouil et du Grand Crastiou et projet de statut
- Informations et questions diverses
|
CONSEIL MUNICIPAL DU 26.03.2012 |
- Création d’une commission urbanisme pour le choix de la maison
- Informations guinguette
- Jury d’assises : tirage au sort des jurés
- Informations et questions diverses
|
CONSEIL MUNICIPAL DU 13.03.2012 |
- Vote du compte administratif (commune, port, foyer)
- Budget primitif 2012 (commune, port, foyer)
- Prévision de construction clôture + hangar tracteur
- Décision de mise en forme d’une surface pour recevoir la guinguette dans le cadre d’une AOT
- Sol de la garderie à décider de manière définitive après avis comparatif
- Ralentisseurs et alarme foyer socio-culturel + vidéo surveillance
- Questions diverses
|
CONSEIL
MUNICIPALDU 09.02.2012 |
- Contrat de remplacement de Laurine pendant les vacances du 20 février au 2 mars 2012
- Délibération pour ouvrir les crédits d’investissement à hauteur de 25% de l’année
- précédente.
- Nommer la place où se situe la Maison DAGNIAU (impasse des écoliers)
- Point sur la maison FOURTON
- Devis pour les WC de la Maréchale
- Projet d’une construction T3 à Quimper
- Réhabilitation de la maison du cordonnier (ancien café) et maison DROUET (à
- coté du stade)
- Délibération sur la question des bornages
- Sinistre horloge décision contrat BODET
- Questions diverses
|
CONSEIL
MUNICIPAL DU 18.01.2012.pdf |
- DOB (Débat d’orientation budgétaire)
|