Comptes rendus Conseil Municipal

• Avancée du chantier de requalification des rues du centre bourg
• Demande de subventions du réseau télécommunication
• PNR : vote
• Vente des biens sans maître
• Informations et questions diverses

• Emprunt pour acquisitions immobilières
• Délibération rectificative CA 2017
• Délibération portant désaffectation, aliénation et classement du chemin rural de “Réal” après enquête publique
• Demande de dérogation au repos dominical pour personnel du château Sociando-Mallet
• Informations et questions diverses (si le temps le permet)

• Délibérations pour aquisitions des maisons Chaussard et Frigo et les demandes de subventions nécessaires
• Délibération pour contracter un emprunt de 170 000 € pour acquisitions des immeubles et réhabilitation du centre bourg
• Délibération prise de possession des biens sans maître
• Tirage au sort du Jury d’Assises 2019
• Informations et questions diverses si l’horaire le permet

• Vote du Budget Primitif 2018 de la Commune, du Port et du Foyer
• Délibération du FDAEC, des 3 taxes
• Délibérations à prendre suite au vote des budgets primitifs 2018
  Commune, Port et Foyer
• Questions diverses

• Vote du compte administratif Commune, Port et Foyer 2017
• Vote du compte de gestion Commune Port  et Foyer 2017
• Affectation des résultats 2017 Commune, Port et Foyer
• Orientation budgétaire 2018 Commun, Port et Foyer
• Question diverses

• Ecole : organisation des rythmes scolaires rentrée septembre 2018
• Décision acquisition maison Chaussard.

• délibérations à prendre pour les travaux voirie 2018
• autorisation de dépenses d’investissement 2018
• prix du repas des aînés
• recrutement pour le service du repas des aînés
• tarifs columbarium
• délibération taux avancement de grade après avis du Comité Technique du CDG 33
• informations et questions diverses

• SIAEPA transfert de la compétence “contrôle et maintenance des hydrants au SIAEPA de la région de Saint Estèphe”
• Travaux mise en souterain de la ligne électrique basse tension à Carmail: convention de servitudes
• Communauté de commune Médoc Coeur de Presqu’île: présentation pour adoption du rapport n°1 de la CLECT
• Information et questions diverses

• Délibérations diverses sur la CDC et Bassins Versants
• Décisions Modificatives
• Ajustement des derniers comptes
• Contrats de travail de Florence Birot, Cindie Polaert, Michael MARTIN
• L’attitude de Monsieur le Carrour nécessite une prise de décision de police portuaire: discussion
• Chemin rural de Réal : enquête publique
• Etat d’avancé sur l’apt bibliothèque et travaux divers
• Vos suggestions
• Questions diverses

• Trouver un nom pour le chemin rural derrière FRANCHINI
• Décisions Modificatives
• Analyse de la situation du personnel technique
• Dates définitives à retenir pour la fin d’année
• Explications sur les travaux terminés, en cours ou à prévoir
• Questions diverses

• Enfouissement des réseaux rues du bourg : subvention SIEM
• Décisions modificatives
• Bibliothèque : création d’une régie pour vente jeu du patrimoine
• Communauté de Communes Médoc Coeur de Presqu’Ile :
  * Reversement fonds d’amorçage des TAPS 2016/2017 et 2017/2018
  * CISPD : désignation des membres
• SMICOTOM : validation règlement
• Chemin rural lieu-dit “Réal” : finalisation de l’accord passé par le conseil municipal avril 1997
• Personnel communal
• Motions de l’Association des Maires Ruraux :
  * Compétence Eau et Assainissement
  * Contrats Aidés
  * Loi en faveur des communes et de la ruralité
  * Logement
• Problèmes d’incivilité concernant M. Hoët, locataire de M. Frigo
• Informations et questions diverses

• Désignation de deux personnes qualifiées pour siéger au sein de la CDC dans le cadre de la commission CISPD
• Retour après inauguration de l’espace jeunesse
• Orientation des travaux à prévoir dans le mois de septembre
• Etat des lieux entre nos projets et nos finances
• Vos suggestions, pour travailler durant le mois des vendanges
• Questions diverses

• Décisions modificatives
• Convention SMIDDEST : création ouvrage de protection contre les inondations
• Délibération de principe pour le recrutement de personnel occasionnel ou saisonnier
• Visite de la future maison des jeunes
• Informations et questions diverses

• DM pour travaux en régie toiture Maison des Jeunes
• Nouvelle convention BDP
• Décision définitive à prendre sur le montant du loyer du restaurant suite aux  difficultés conjoncturelles

• Loyer restaurant « Le Saint-Seurin »
• Tirage au sort du Jury d’Assises pour l’année 2018
• Communauté de Communes Médoc Cœur de Presqu’île :
  -désignation de deux représentants auprès de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
  -désignation d’un représentant auprès de la commission « mutualisation »
• Conseil Départemental de la Gironde : adhésion à « Gironde Ressources »
• AAPAM : convention de partenariat
• Association des Maires Ruraux de France :
  -motion contre la hiérarchisation des citoyens et des territoires
  -motion pour un retour de l’Etat dans les territoires ruraux
  -motion pour la modification de l’instruction des demandes de cartes nationales d’identité
• Informations et questions diverses

• Discussion autour de la toiture de l’immeuble Drouet et fenêtres du 1er étage
• Délibération actant le marché de procédure adaptée des travaux voirie du centre bourg
• Nouvelle approche budgétaire au regard des contraintes diverses
• Communauté de Communes Médoc Cœur de Presqu’île : opposition au transfert de pouvoir de police
• Discussion sur l’OPAH
• Informations et questions diverses

• Enfouissement des réseaux rues du bourg : subvention SIEM
• Décisions modificatives
• Bibliothèque : création d’une régie pour vente jeu du patrimoine
• Communauté de Communes Médoc Coeur de Presqu’Ile :
  Reversement fonds d’amorçage des TAPS 2016/2017 et 2017/2018
  CISPD : désignation des membres
• SMICOTOM : validation règlement
• Chemin rural lieu-dit “Réal” : finalisation de l’accord passé par le conseilmunicipal avril 1997
• Personnel communal
• Motions de l’Association des Maires Ruraux :
  Compétence Eau et Assainissement
  Contrats Aidés
  Loi en faveur des communes et de la ruralité
  Logement
• Problèmes d’incivilité concernant M. Hoët, locataire de M. Frigo
• Informations et questions diverses

• Autorisation dépenses d’investissement 2017
• Orientations budgétaires 2017
• Prix du repas des aînés
• Recrutement service du repas des aînés
• Marché d’achat électricité 2018/2019
• Communauté des Communes : compétence PLUi
• Informations et questions diverses

• DM pour enregistrer les parcelles de biens sans maitre au patrimoine
• Choix définitif pour le véhicule l’express est hors service

• Décision du conseil Municipal suite à la réunion de la CAO (Commission d’appeld’offres) : lancement des travaux
• Retour des habitants sur la dernière tranche d’assainissement réalisée au Villa
• Information sur le dossier de Monsieur FATIN Didier
• Point comptable sur nos finances au regard des travaux effectués en 2016
• Décisions Modificatives ; créances irrécouvrables
• Composition du Conseil Communautaire de la Communauté issue de la fusion Centre et Cœur Médoc : fixation du nombre de sièges – Répartition des siègeselon la règle de droit commun
• Orientations d’embauche du personnel atelier/voirie
• Lancement possible des travaux carrelage, escalier et façade nord de l’école –décision de solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental pour 2017
• Vos questions, vos requêtes quelle direction doit prendre l’orientation budgétaire 2017
• Questions diverses
  1. Date de l’arbre de Noël
  2. Approbation du rapport d’activité 2015 de la CCCM
  3. Modifications du Plan Communal de Sauvegarde

• Travaux Foyer des Jeunes: Informations commission d’appel d’offres
• Démission d’un conseiller municipal: remplacement au sein de la commission d’appel d’offres.
• Décisions modificatives
• Permanence du bus durant les vacances scolaires
• Informations et questions diverses

• Prix de la cantine scolaire 2016-2017
• Désignation d’un maître du Port en renfort de Mme Vergez et M Savignac
• CCCM réseau des bibliothèques du centre Médoc – adoption de la charte
• Location d’un jardin du Trale
• Prix de la maison des jeunes
• Convention de serviture ERDF
• Permanence bus
• Suivi de l’assainissement
• Compte rendu de la réfection des chaussées Général de Gaulle et Georges Mandel
• Situation de la collectivité au regard de l’attitude de M. Fatin Didier
• Questions diverses

• Suite affaire Tribunal Administratif
• DM budget commune travaux Orange
• Modification indiciaire salaires

• Dossier Freddy FATIN
• Avancement des travaux
• Compte rendu réception du chantier route

• Avenant au marché de travaux rue du Général de Gaulle/rue Georges Mandel
• Maison des Jeunes : agent complémentaire
• CCCM : rejet de la fusion des communautés de communes
• CCCM : avenant à la convention urbanisme mutualisé
• CCCM : baisse importante de ressources liée à l’augmentation du Fonds
• National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales
• (FPIC)
• CCCM : fonds d’amorçage réforme des rythmes scolaires
• Approbation des nouveaux horaires de l’école
• Motion de soutien à la candidature de la ville de Paris à l’organisation des Jeux
• Olympiques et Paralympiques d’été de 2024
• État d’avancement des chantiers en cours
• Fête du Port de la Maréchale
• Informations et questions diverses

• Objet unique : Travaux routier sur le bourg

• Proposition de motion concernant l’alerte aux populations dans le cadre
• du PPI du CNPE du Blayais
• Tirage au sort de trois électeurs en vue de l’établissement de la liste
• préparatoire du Jury d’Assises pour l’année 2017
• Projet de fusion de la Communauté de Communes en discussion devant
• Monsieur Le Préfet
• Validation de la décision de la commission d’appel d’offres : travaux rue
• du Général de Gaulle
• Information sur la chantier de la rue du Général de Gaulle : début travaux
• avancé le 28 avril
• Nouvelle maison des jeunes : demande de subvention auprès du Conseil
• Départemental
• Vote pour les investissements retenus dans le cadre du FDAEC
• Décisions modificatives budgets
• Informations et questions diverses

• Vote du Compte de Gestion 2015 de la Commune, du Port et du Foyer
• Vote du Compte admnistratif 2015 de la Commune, du Port et du Foyer
• Vote du Budget Primitf 2016 de la Commune, du Port et du foyer
• Questions diverses

• Travaux voirie rue du Général de Gaulle/carrefour RD 2 et 203 : Lancement du marché en procédure adaptée.
• Informations et questions diverses.

+ information sur le tennis
+ schéma communauté de commune
+ délibération au sujet de la grille IAT
+ formation des élus à l’analyse financière
+ implantation d’une table d’orientation
+ motion concernant la fusion des CDC

• Annuler la délibération n° 85 de 2015 du 2 décembre 2015 relative à la création d’un caveau général (ossuaire) et en prendre une nouvelle = caveau général A30 au lieu de D6.
• Parler d’un don pour l’école 150 €
• Prix du repas des aînés 2016.
• Recrutement pour le repas des aînés.
• Contrat de Florence BIROT.
• Délibération d’autorisation d’investissement pour 2016

• Droit de préemption urbain
• Cimetière : Création d’un caveau général
• Pays Médoc : est-il utile d’adhérer au Conseil Local d’Information et de Coordination (CLIC) Médoc.
• Animation du repas des aînés
• Analyse des demandes du Conseil d’École du 26 novembre
• Première lecture des orientations budgétaires 2016 : analyse comptable – DETR envisageable
• Informations et questions diverses.

• Devis MAM
• Approche du problème Sandrine

• Visite de la maison Drouet (départ mairie 18 h 30)
• Décisions modificatives
• Permanence bus durant les vacances scolaires
• Retrait d’une IAT
• Contrat M. Bellamy Jean-Philippe
• Maison d’Assistants Maternels : avancée du dossier
• CCCM : convention de partenariat pour la mise à disposition de données numériques
• CCCM : rapport d’activités 2014
• Pays Médoc : Centre Local d’Information et de Coordination (CLIC)
• Avancée du raccordement assainissement quartier “Villa”
• Informations et questions diverses

• Décisions modificatives :
  modification des caniveaux prévus à la Maréchale
  clefs dématérialisation

• Décisions modificatives
• Délibération pour FDAVC rue Georges Mandel
• Délibération pour place Emile Gourdon
• Remboursement emprunt MTV
• Montage et démontage du matériel communal
• Protocole d’accord de mise à disposition pour le bulletin municipal
• Informations et questions diverses

• Plan Communal de Sauvegarde
• Délibération autorisation convention CCCM urbanisme avec création service urbanisme commun
• Création poste adjoint technique principale 2ème classe
• Création poste ATSEM principal 1ere classe
• Délibération désherbage bibliothèque
• Rallye
• Décisions modificatives
• Questions diverses.

• Créances irrécouvrables
• Lancement des divers projets présentés au DOBAutorisation convocation conseil municipal par mail
  • wc public mairie
  • cour de l’école
  • remboursement anticipé emprunt MTV
  • tranche assainissement 2015
  • Studio sur bibliothèque
  • Achat maison Drouet
• CCCM : désignation d’un titulaire et d’un suppléant pour la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées
• École : horaire suite modification des TAP
• Jury d’Assises 2016 : tirage au sort de 3 électeurs
• Dématérialisation des données d’état civil et électorales avec l’INSEE
• Dématérialisation des données du recensement militaire
• Dissolution du Syndicat Intercommunal IME/CAT Médoc
• Réparation probable d’une partie du perré
• Informations et questions diverses

• Approbation du Compte de Gestion: Port, Foyer, Commune 2014
• Approbation et vote du Compte administratif: Port, Foyer, Commune 2014
• Affectation des résultats: Port, Foyer, Commune 2014
• Vote du budget: Port, Foyer, Commune 2014
• Informations et questions diverses

• Protection inondation – PAPI – voir pour digue éventuelle au port de la Maréchale

• DOB (Débat d’orientation budgétaire)
• Nouvelle délibération nécessaire pour le plan de financement DETR équipement sportif jeunesse
• Démontage par Full Contact de la scène de la vieille salle des fêtes et réutilisation des douches
• Inventaires des travaux réalisés
• Chantier Jeunes
• Étude plus approfondie de l’IAT
• Questions et propositions diverses

• Enfouissement du réseau téléphonique rue Clément Lemaignan/rue du Général de Gaulle: demande de subvention auprès du Conseil Général

• Affaire Miklik
• Délibération autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget
• Prix du repas des aînés – autorisation recrutement personnel pour le service du repas des aînés
• Présentation d’orientations budgétaires 2015 avec planification des divers chantiers possibles : l’école, le mini-stade jeunesse avec local, les rues du centre bourg.
• Dossier DETR retenu et proposé à l’Etat en fonction des priorités souhaitées par
  les élus et de la volonté de l’état.
• Bonification salariale de certains agents après la baisse de rémunération du maire.
• Numérotation de la rue de Quimper et de la rue du Magnolia
• Informations et questions diverses si l’horaire le permet.

• Décisions modificatives
• Dématérialisation : Avenant n°1 convention Préfecture
• Travaux rue Georges Mandel et cour d’école : Présentation des devis
• Orientation budgétaire future DETR
• Assainissement 5° tranche « Villa » : lancement consultation maîtrise d’oeuvre
• Information et questions diverses

• décisions modificatives
• taxe d’aménagement
• reprise des concessions en état d’abandon
• informations et questions diverses

• Taxe d’aménagement à revoter
• Délibération pour reprise des concessions en état d’abandon
• Réflexion approfondie sur les travaux à prévoir : rue Georges Mandel, wc public,
• court de tennis, place de la mairie, autres…
• Réglementation du dépôt du Pas Devant
• Questions diverses

• Délibération sur le classement Voie Communale au Trale (Guder)
• Droit de préemption urbain, refaire la zone
• 3 personnes pour le CISPD de la CCCM/ rapport d’activité
• Rallye, enfouissement des lignes et estimation de l’éclairage publique
• Tarifs cantine
• Point sur les affaires en cours
• Questions diverses

• Point sur les bâtiments
• point sur les dossiers en cours (ralentisseurs, école, éclairage foot…)
• Informations et questions diverses

• Analyse du compte rendu de la commission du Port de la Maréchale
• Les ralentisseurs : décisions sur les dernières modifications
• Virage de Bel Orme, début des travaux « URGENT »
• Questions diverses

• Délégation au Maire de certaines attributions
• Constitution des commissions communales
• Désignation des délégués auprès de diveers syndicats ou associations
• Indemnités du Maire et des Adjoints
• Tarifs du CLSH
• Tirage au sort Jury d’Assises 2015
• Questions diverses

• Estimation des excédents budgétaires 2013
• Point sur les projets en cours à finaliser
• Orientation budgétaire 2014
• Acquisition d’illuminations à prix soldé : décision
• Vente terrains à M. Tereygeol : prix à déterminer
• Personnel communal : réappréciation de la grille indiciaire et embauche d’un CUI
• pour l’été
• Décision de justice à prendre concernant le commerce
• Informations et questions diverses
  Installation d’un clapet pour évacuer les eaux de ruissellement derrière maisons
  Bernet- Rollande/Simon à la Maréchale et regard sur la canalisation existante
  Autres informations et questions diverses selon vos suggestions

• Rallye du Médoc
• Carte communale
• Projets restaurant et guinguette
• Maison rue de Quimper
• Informations hangar des cantonniers
• CCCM : modification des statuts – prise de compétence zone développement éolien
• CCCM : diagnostic ERP – constitution d’un groupement de commandes
• terrain ZB 29 “Le Trale”
• Projet de périmètre du syndicat mixte issu de la fusion du SIBV Centre Médoc et du SIBV du Gargouil et du Grand Crastiou et projet de statut
• Informations et questions diverses

• Création d’une commission urbanisme pour le choix de la maison
• Informations guinguette
• Jury d’assises : tirage au sort des jurés
• Informations et questions diverses

• Vote du compte administratif (commune, port, foyer)
• Budget primitif 2012 (commune, port, foyer)
• Prévision de construction clôture + hangar tracteur
• Décision de mise en forme d’une surface pour recevoir la guinguette dans le cadre d’une AOT
• Sol de la garderie à décider de manière définitive après avis comparatif
• Ralentisseurs et alarme foyer socio-culturel + vidéo surveillance
• Questions diverses

• Contrat de remplacement de Laurine pendant les vacances du 20 février au 2 mars 2012
• Délibération pour ouvrir les crédits d’investissement à hauteur de 25% de l’année
• précédente.
• Nommer la place où se situe la Maison DAGNIAU (impasse des écoliers)
• Point sur la maison FOURTON
• Devis pour les WC de la Maréchale
• Projet d’une construction T3 à Quimper
• Réhabilitation de la maison du cordonnier (ancien café) et maison DROUET (à
• coté du stade)
• Délibération sur la question des bornages
• Sinistre horloge décision contrat BODET
• Questions diverses

• DOB (Débat d’orientation budgétaire)