Comptes rendus Conseil Municipal

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documents consultables en Mairie ordres du jour
CONSEIL
MUNICIPAL DU

21/06/2018
  • Avancée du chantier de requalification des rues du centre bourg
  • Demande de subventions du réseau télécommunication
  • PNR : vote
  • Vente des biens sans maître
  • Informations et questions diverses
CONSEIL
MUNICIPAL DU

01/06/2018
  • Emprunt pour acquisitions immobilières
  • Délibération rectificative CA 2017
  • Délibération portant désaffectation, aliénation et classement du chemin rural de “Réal” après enquête publique
  • Demande de dérogation au repos dominical pour personnel du château Sociando-Mallet
  • Informations et questions diverses (si le temps le permet)
CONSEIL
MUNICIPAL DU

04/05/2018
  • Délibérations pour aquisitions des maisons Chaussard et Frigo et les demandes de subventions nécessaires
  • Délibération pour contracter un emprunt de 170 000 € pour acquisitions des immeubles et réhabilitation du centre bourg
  • Délibération prise de possession des biens sans maître
  • Tirage au sort du Jury d’Assises 2019
  • Informations et questions diverses si l’horaire le permet
CONSEIL
MUNICIPAL DU

29/03/2018
  • Vote du Budget Primitif 2018 de la Commune, du Port et du Foyer
  • Délibération du FDAEC, des 3 taxes
  • Délibérations à prendre suite au vote des budgets primitifs 2018
    Commune, Port et Foyer
  • Questions diverses
CONSEIL
MUNICIPAL DU
20/03/2018
  • Vote du compte administratif Commune, Port et Foyer 2017
  • Vote du compte de gestion Commune Port  et Foyer 2017
  • Affectation des résultats 2017 Commune, Port et Foyer
  • Orientation budgétaire 2018 Commun, Port et Foyer
  • Question diverses
CONSEIL
MUNICIPAL DU
16/02/2018
  • Ecole : organisation des rythmes scolaires rentrée septembre 2018
  • Décision acquisition maison Chaussard.
CONSEIL
MUNICIPAL DU
22/01/2018
  • délibérations à prendre pour les travaux voirie 2018
  • autorisation de dépenses d’investissement 2018
  • prix du repas des aînés
  • recrutement pour le service du repas des aînés
  • tarifs columbarium
  • délibération taux avancement de grade après avis du Comité Technique du CDG 33
  • informations et questions diverses
CONSEIL
MUNICIPAL DU
21/12/2017
  • SIAEPA transfert de la compétence “contrôle et maintenance des hydrants au SIAEPA de la région de Saint Estèphe”
  • Travaux mise en souterain de la ligne électrique basse tension à Carmail: convention de servitudes
  • Communauté de commune Médoc Coeur de Presqu’île: présentation pour adoption du rapport n°1 de la CLECT
  • Information et questions diverses
CONSEIL
MUNICIPAL DU
4/12/2017
  • Délibérations diverses sur la CDC et Bassins Versants
  • Décisions Modificatives
  • Ajustement des derniers comptes
  • Contrats de travail de Florence Birot, Cindie Polaert, Michael MARTIN
  • L’attitude de Monsieur le Carrour nécessite une prise de décision de police portuaire: discussion
  • Chemin rural de Réal : enquête publique
  • Etat d’avancé sur l’apt bibliothèque et travaux divers
  • Vos suggestions
  • Questions diverses
CONSEIL
MUNICIPAL DU
14/11/2017
  • Trouver un nom pour le chemin rural derrière FRANCHINI
  • Décisions Modificatives
  • Analyse de la situation du personnel technique
  • Dates définitives à retenir pour la fin d’année
  • Explications sur les travaux terminés, en cours ou à prévoir
  • Questions diverses
CONSEIL
MUNICIPAL DU
16/10/2017
  • Enfouissement des réseaux rues du bourg : subvention SIEM
  • Décisions modificatives
  • Bibliothèque : création d’une régie pour vente jeu du patrimoine
  • Communauté de Communes Médoc Coeur de Presqu’Ile :
    * Reversement fonds d’amorçage des TAPS 2016/2017 et 2017/2018
    * CISPD : désignation des membres
  • SMICOTOM : validation règlement
  • Chemin rural lieu-dit “Réal” : finalisation de l’accord passé par le conseil municipal avril 1997
  • Personnel communal
  • Motions de l’Association des Maires Ruraux :
    * Compétence Eau et Assainissement
    * Contrats Aidés
    * Loi en faveur des communes et de la ruralité
    * Logement
  • Problèmes d’incivilité concernant M. Hoët, locataire de M. Frigo
  • Informations et questions diverses
CONSEIL
MUNICIPAL DU
7/09/2017
  • Désignation de deux personnes qualifiées pour siéger au sein de la CDC dans le cadre de la commission CISPD
  • Retour après inauguration de l’espace jeunesse
  • Orientation des travaux à prévoir dans le mois de septembre
  • Etat des lieux entre nos projets et nos finances
  • Vos suggestions, pour travailler durant le mois des vendanges
  • Questions diverses
CONSEIL
MUNICIPAL DU
22/06/2017
  • Décisions modificatives
  • Convention SMIDDEST : création ouvrage de protection contre les inondations
  • Délibération de principe pour le recrutement de personnel occasionnel ou saisonnier
  • Visite de la future maison des jeunes
  • Informations et questions diverses
CONSEIL
MUNICIPAL DU
23/05/2017
  • DM pour travaux en régie toiture Maison des Jeunes
  • Nouvelle convention BDP
  • Décision définitive à prendre sur le montant du loyer du restaurant suite aux  difficultés conjoncturelles
CONSEIL
MUNICIPAL DU
25/04/2017
  • Loyer restaurant « Le Saint-Seurin »
  • Tirage au sort du Jury d’Assises pour l’année 2018
  • Communauté de Communes Médoc Cœur de Presqu’île :
    -désignation de deux représentants auprès de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
    -désignation d’un représentant auprès de la commission « mutualisation »
  • Conseil Départemental de la Gironde : adhésion à « Gironde Ressources »
  • AAPAM : convention de partenariat
  • Association des Maires Ruraux de France :
    -motion contre la hiérarchisation des citoyens et des territoires
    -motion pour un retour de l’Etat dans les territoires ruraux
    -motion pour la modification de l’instruction des demandes de cartes nationales d’identité
  • Informations et questions diverses
CONSEIL
MUNICIPAL DU
9/03/2017

 

  • Discussion autour de la toiture de l’immeuble Drouet et fenêtres du 1er étage
  • Délibération actant le marché de procédure adaptée des travaux voirie du centre bourg
  • Nouvelle approche budgétaire au regard des contraintes diverses
  • Communauté de Communes Médoc Cœur de Presqu’île : opposition au transfert de pouvoir de police
  • Discussion sur l’OPAH
  • Informations et questions diverses
CONSEIL
MUNICIPAL DU
16/02/2017
  • Enfouissement des réseaux rues du bourg : subvention SIEM
  • Décisions modificatives
  • Bibliothèque : création d’une régie pour vente jeu du patrimoine
  • Communauté de Communes Médoc Coeur de Presqu’Ile :
    Reversement fonds d’amorçage des TAPS 2016/2017 et 2017/2018
    CISPD : désignation des membres
  • SMICOTOM : validation règlement
  • Chemin rural lieu-dit “Réal” : finalisation de l’accord passé par le conseilmunicipal avril 1997
  • Personnel communal
  • Motions de l’Association des Maires Ruraux :
    Compétence Eau et Assainissement
    Contrats Aidés
    Loi en faveur des communes et de la ruralité
    Logement
  • Problèmes d’incivilité concernant M. Hoët, locataire de M. Frigo
  • Informations et questions diverses
CONSEIL
MUNICIPAL DU
24/01/2017
  • Autorisation dépenses d’investissement 2017
  • Orientations budgétaires 2017
  • Prix du repas des aînés
  • Recrutement service du repas des aînés
  • Marché d’achat électricité 2018/2019
  • Communauté des Communes : compétence PLUi
  • Informations et questions diverses
CONSEIL
MUNICIPAL DU
8/12/2016
  • DM pour enregistrer les parcelles de biens sans maitre au patrimoine
  • Choix définitif pour le véhicule l’express est hors service
CONSEIL
MUNICIPAL DU
9/11/2016
  • Décision du conseil Municipal suite à la réunion de la CAO (Commission d’appeld’offres) : lancement des travaux
  • Retour des habitants sur la dernière tranche d’assainissement réalisée au Villa
  • Information sur le dossier de Monsieur FATIN Didier
  • Point comptable sur nos finances au regard des travaux effectués en 2016
  • Décisions Modificatives ; créances irrécouvrables
  • Composition du Conseil Communautaire de la Communauté issue de la fusion Centre et Cœur Médoc : fixation du nombre de sièges – Répartition des siègeselon la règle de droit commun
  • Orientations d’embauche du personnel atelier/voirie
  • Lancement possible des travaux carrelage, escalier et façade nord de l’école –décision de solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental pour 2017
  • Vos questions, vos requêtes quelle direction doit prendre l’orientation budgétaire 2017
  • Questions diverses
    1. Date de l’arbre de Noël
    2. Approbation du rapport d’activité 2015 de la CCCM
    3. Modifications du Plan Communal de Sauvegarde
CONSEIL
MUNICIPAL DU
21/09/2016
  • Travaux Foyer des Jeunes: Informations commission d’appel d’offres
  • Démission d’un conseiller municipal: remplacement au sein de la commission d’appel d’offres.
  • Décisions modificatives
  • Permanence du bus durant les vacances scolaires
  • Informations et questions diverses
CONSEIL
MUNICIPAL DU
30/08/2016
  • Prix de la cantine scolaire 2016-2017
  • Désignation d’un maître du Port en renfort de Mme Vergez et M Savignac
  • CCCM réseau des bibliothèques du centre Médoc – adoption de la charte
  • Location d’un jardin du Trale
  • Prix de la maison des jeunes
  • Convention de serviture ERDF
  • Permanence bus
  • Suivi de l’assainissement
  • Compte rendu de la réfection des chaussées Général de Gaulle et Georges Mandel
  • Situation de la collectivité au regard de l’attitude de M. Fatin Didier
  • Questions diverses
CONSEIL
MUNICIPAL DU
27/07/2016
  • Suite affaire Tribunal Administratif
  • DM budget commune travaux Orange
  • Modification indiciaire salaires
CONSEIL
MUNICIPAL DU
21/07/2016
  • Dossier Freddy FATIN
  • Avancement des travaux
  • Compte rendu réception du chantier route
CONSEIL
MUNICIPAL DU
13/06/2016
  • Avenant au marché de travaux rue du Général de Gaulle/rue Georges Mandel
  • Maison des Jeunes : agent complémentaire
  • CCCM : rejet de la fusion des communautés de communes
  • CCCM : avenant à la convention urbanisme mutualisé
  • CCCM : baisse importante de ressources liée à l’augmentation du Fonds
  • National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales
  • (FPIC)
  • CCCM : fonds d’amorçage réforme des rythmes scolaires
  • Approbation des nouveaux horaires de l’école
  • Motion de soutien à la candidature de la ville de Paris à l’organisation des Jeux
  • Olympiques et Paralympiques d’été de 2024
  • État d’avancement des chantiers en cours
  • Fête du Port de la Maréchale
  • Informations et questions diverses
CONSEIL
MUNICIPAL DU

10/05/2016
  • Objet unique : Travaux routier sur le bourg
CONSEIL MUNICIPAL DU
26/04/2016
  • Proposition de motion concernant l’alerte aux populations dans le cadre
  • du PPI du CNPE du Blayais
  • Tirage au sort de trois électeurs en vue de l’établissement de la liste
  • préparatoire du Jury d’Assises pour l’année 2017
  • Projet de fusion de la Communauté de Communes en discussion devant
  • Monsieur Le Préfet
  • Validation de la décision de la commission d’appel d’offres : travaux rue
  • du Général de Gaulle
  • Information sur la chantier de la rue du Général de Gaulle : début travaux
  • avancé le 28 avril
  • Nouvelle maison des jeunes : demande de subvention auprès du Conseil
  • Départemental
  • Vote pour les investissements retenus dans le cadre du FDAEC
  • Décisions modificatives budgets
  • Informations et questions diverses
CONSEIL MUNICIPAL DU24/03/2016
  • Vote du Compte de Gestion 2015 de la Commune, du Port et du Foyer
  • Vote du Compte admnistratif 2015 de la Commune, du Port et du Foyer
  • Vote du Budget Primitf 2016 de la Commune, du Port et du foyer
  • Questions diverses
CONSEIL MUNICIPAL DU 22/02/2016
  • Travaux voirie rue du Général de Gaulle/carrefour RD 2 et 203 : Lancement du marché en procédure adaptée.
  • Informations et questions diverses.

+ information sur le tennis
+ schéma communauté de commune
+ délibération au sujet de la grille IAT
+ formation des élus à l’analyse financière
+ implantation d’une table d’orientation
+ motion concernant la fusion des CDC

CONSEIL MUNICIPAL DU 13/01/2016
  • Annuler la délibération n° 85 de 2015 du 2 décembre 2015 relative à la création d’un caveau général (ossuaire) et en prendre une nouvelle = caveau général A30 au lieu de D6.
  • Parler d’un don pour l’école 150 €
  • Prix du repas des aînés 2016.
  • Recrutement pour le repas des aînés.
  • Contrat de Florence BIROT.
  • Délibération d’autorisation d’investissement pour 2016
CONSEIL MUNICIPAL DU 2/12/2015
  • Droit de préemption urbain
  • Cimetière : Création d’un caveau général
  • Pays Médoc : est-il utile d’adhérer au Conseil Local d’Information et de Coordination (CLIC) Médoc.
  • Animation du repas des aînés
  • Analyse des demandes du Conseil d’École du 26 novembre
  • Première lecture des orientations budgétaires 2016 : analyse comptable – DETR envisageable
  • Informations et questions diverses.
CONSEIL MUNICIPAL DU 5/11/2015
  • Devis MAM
  • Approche du problème Sandrine
CONSEIL MUNICIPAL DU 14/10/2015
  • Visite de la maison Drouet (départ mairie 18 h 30)
  • Décisions modificatives
  • Permanence bus durant les vacances scolaires
  • Retrait d’une IAT
  • Contrat M. Bellamy Jean-Philippe
  • Maison d’Assistants Maternels : avancée du dossier
  • CCCM : convention de partenariat pour la mise à disposition de données numériques
  • CCCM : rapport d’activités 2014
  • Pays Médoc : Centre Local d’Information et de Coordination (CLIC)
  • Avancée du raccordement assainissement quartier “Villa”
  • Informations et questions diverses
CONSEIL MUNICIPAL DU 30/06/2015
  • Décisions modificatives :
    modification des caniveaux prévus à la Maréchale
    clefs dématérialisation
CONSEIL MUNICIPAL DU 17/06/2015
  • Décisions modificatives
  • Délibération pour FDAVC rue Georges Mandel
  • Délibération pour place Emile Gourdon
  • Remboursement emprunt MTV
  • Montage et démontage du matériel communal
  • Protocole d’accord de mise à disposition pour le bulletin municipal
  • Informations et questions diverses
CONSEIL MUNICIPAL DU 28/05/2015
  • Plan Communal de Sauvegarde
  • Délibération autorisation convention CCCM urbanisme avec création service urbanisme commun
  • Création poste adjoint technique principale 2ème classe
  • Création poste ATSEM principal 1ere classe
  • Délibération désherbage bibliothèque
  • Rallye
  • Décisions modificatives
  • Questions diverses.
CONSEIL MUNICIPAL DU 13/04/2015
  • Créances irrécouvrables
  • Lancement des divers projets présentés au DOBAutorisation convocation conseil municipal par mail
    • wc public mairie
    • cour de l’école
    • remboursement anticipé emprunt MTV
    • tranche assainissement 2015
    • Studio sur bibliothèque
    • Achat maison Drouet
  • CCCM : désignation d’un titulaire et d’un suppléant pour la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées
  • École : horaire suite modification des TAP
  • Jury d’Assises 2016 : tirage au sort de 3 électeurs
  • Dématérialisation des données d’état civil et électorales avec l’INSEE
  • Dématérialisation des données du recensement militaire
  • Dissolution du Syndicat Intercommunal IME/CAT Médoc
  • Réparation probable d’une partie du perré
  • Informations et questions diverses
CONSEIL MUNICIPAL DU 25/03/2015
  • Approbation du Compte de Gestion: Port, Foyer, Commune 2014
  • Approbation et vote du Compte administratif: Port, Foyer, Commune 2014
  • Affectation des résultats: Port, Foyer, Commune 2014
  • Vote du budget: Port, Foyer, Commune 2014
  • Informations et questions diverses
CONSEIL MUNICIPAL DU 19/03/2015
  • Protection inondation – PAPI – voir pour digue éventuelle au port de la Maréchale
CONSEIL MUNICIPAL DU 5/03/2015
  • DOB (Débat d’orientation budgétaire)
  • Nouvelle délibération nécessaire pour le plan de financement DETR équipement sportif jeunesse
  • Démontage par Full Contact de la scène de la vieille salle des fêtes et réutilisation des douches
  • Inventaires des travaux réalisés
  • Chantier Jeunes
  • Étude plus approfondie de l’IAT
  • Questions et propositions diverses
CONSEIL MUNICIPAL DU 20/02/2015
  • Enfouissement du réseau téléphonique rue Clément Lemaignan/rue du Général de Gaulle: demande de subvention auprès du Conseil Général
CONSEIL MUNICIPAL DU 13/01/2015
  • Affaire Miklik
  • Délibération autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget
  • Prix du repas des aînés – autorisation recrutement personnel pour le service du repas des aînés
  • Présentation d’orientations budgétaires 2015 avec planification des divers chantiers possibles : l’école, le mini-stade jeunesse avec local, les rues du centre bourg.
  • Dossier DETR retenu et proposé à l’Etat en fonction des priorités souhaitées par
    les élus et de la volonté de l’état.
  • Bonification salariale de certains agents après la baisse de rémunération du maire.
  • Numérotation de la rue de Quimper et de la rue du Magnolia
  • Informations et questions diverses si l’horaire le permet.
CONSEIL MUNICIPAL DU 9/12/2014
  • Décisions modificatives
  • Dématérialisation : Avenant n°1 convention Préfecture
  • Travaux rue Georges Mandel et cour d’école : Présentation des devis
  • Orientation budgétaire future DETR
  • Assainissement 5° tranche « Villa » : lancement consultation maîtrise d’oeuvre
  • Information et questions diverses
CONSEIL MUNICIPAL DU 20/11/2014
  • décisions modificatives
  • taxe d’aménagement
  • reprise des concessions en état d’abandon
  • informations et questions diverses
CONSEIL MUNICIPAL DU 30/10/2014
  • Taxe d’aménagement à revoter
  • Délibération pour reprise des concessions en état d’abandon
  • Réflexion approfondie sur les travaux à prévoir : rue Georges Mandel, wc public,
  • court de tennis, place de la mairie, autres…
  • Réglementation du dépôt du Pas Devant
  • Questions diverses
CONSEIL MUNICIPAL DU 04/09/2014
  • Délibération sur le classement Voie Communale au Trale (Guder)
  • Droit de préemption urbain, refaire la zone
  • 3 personnes pour le CISPD de la CCCM/ rapport d’activité
  • Rallye, enfouissement des lignes et estimation de l’éclairage publique
  • Tarifs cantine
  • Point sur les affaires en cours
  • Questions diverses
CONSEIL MUNICIPAL DU 05/06/2014
  • Point sur les bâtiments
  • point sur les dossiers en cours (ralentisseurs, école, éclairage foot…)
  • Informations et questions diverses
CONSEIL MUNICIPAL DU 05/05/2014
  • Analyse du compte rendu de la commission du Port de la Maréchale
  • Les ralentisseurs : décisions sur les dernières modifications
  • Virage de Bel Orme, début des travaux « URGENT »
  • Questions diverses
REPRESENTATION SYNDICATS ASSOCIATIONS REPRÉSENTATION AUPRÈS DES DIVERS SYNDICATS OU ASSOCIATIONS
COMPOSITION COMMISSIONS MUNICIPALES CONSTITUTION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
CONSEIL MUNICIPAL DU 10/04/2014
  • Délégation au Maire de certaines attributions
  • Constitution des commissions communales
  • Désignation des délégués auprès de diveers syndicats ou associations
  • Indemnités du Maire et des Adjoints
  • Tarifs du CLSH
  • Tirage au sort Jury d’Assises 2015
  • Questions diverses
CONSEIL MUNICIPAL DU 03/02/2014
  • Estimation des excédents budgétaires 2013
  • Point sur les projets en cours à finaliser
  • Orientation budgétaire 2014
  • Acquisition d’illuminations à prix soldé : décision
  • Vente terrains à M. Tereygeol : prix à déterminer
  • Personnel communal : réappréciation de la grille indiciaire et embauche d’un CUI
  • pour l’été
  • Décision de justice à prendre concernant le commerce
  • Informations et questions diverses
    Installation d’un clapet pour évacuer les eaux de ruissellement derrière maisons
    Bernet- Rollande/Simon à la Maréchale et regard sur la canalisation existante
    Autres informations et questions diverses selon vos suggestions
2012
CONSEIL MUNICIPAL DU 03.05.2012
  • Rallye du Médoc
  • Carte communale
  • Projets restaurant et guinguette
  • Maison rue de Quimper
  • Informations hangar des cantonniers
  • CCCM : modification des statuts – prise de compétence zone développement éolien
  • CCCM : diagnostic ERP – constitution d’un groupement de commandes
  • terrain ZB 29 “Le Trale”
  • Projet de périmètre du syndicat mixte issu de la fusion du SIBV Centre Médoc et du SIBV du Gargouil et du Grand Crastiou et projet de statut
  • Informations et questions diverses
CONSEIL MUNICIPAL DU 26.03.2012
  • Création d’une commission urbanisme pour le choix de la maison
  • Informations guinguette
  • Jury d’assises : tirage au sort des jurés
  • Informations et questions diverses
CONSEIL MUNICIPAL DU 13.03.2012
  • Vote du compte administratif (commune, port, foyer)
  • Budget primitif 2012 (commune, port, foyer)
  • Prévision de construction clôture + hangar tracteur
  • Décision de mise en forme d’une surface pour recevoir la guinguette dans le cadre d’une AOT
  • Sol de la garderie à décider de manière définitive après avis comparatif
  • Ralentisseurs et alarme foyer socio-culturel + vidéo surveillance
  • Questions diverses
CONSEIL
MUNICIPALDU 09.02.2012
  • Contrat de remplacement de Laurine pendant les vacances du 20 février au 2 mars 2012
  • Délibération pour ouvrir les crédits d’investissement à hauteur de 25% de l’année
  • précédente.
  • Nommer la place où se situe la Maison DAGNIAU (impasse des écoliers)
  • Point sur la maison FOURTON
  • Devis pour les WC de la Maréchale
  • Projet d’une construction T3 à Quimper
  • Réhabilitation de la maison du cordonnier (ancien café) et maison DROUET (à
  • coté du stade)
  • Délibération sur la question des bornages
  • Sinistre horloge décision contrat BODET
  • Questions diverses
CONSEIL
MUNICIPAL DU 18.01.2012.pdf
  • DOB (Débat d’orientation budgétaire)